Le présent site de l'opération Carrière- Brabant wallon, ci-après dénommée OPC-BW est la propriété exclusive des Clubs Rotary du Brabant wallon repris sur la page Partenaires
Il vise à informer le public sur l'opération Carrière annuellement organisée au mois de mars.
L'OPC-BW donne gratuitement accès à son site Internet et aux informations qu'il contient, ainsi qu'à sa page Facebook, pour autant que l'internaute accepte, sans aucune réserve, les conditions mentionnées sur la présente page.
En consultant le site Internet de l'OPC-BW et les informations qui y figurent, l'internaute accepte ces conditions.
2. Responsabilité quant au contenu
L'OPC-BW décline toutes responsabilités quant aux conséquences pouvant résulter de l'utilisation frauduleuse des informations de ses sites Internet, d'une mauvaise interprétation de ces informations par l'internaute, d'escroqueries par ordinateur ainsi que de la présence ou de l'utilisation de tous virus informatiques sur ou à partir de son site internet.
L'OPC-BW décline toutes responsabilités quant à l'utilisation qui serait faite du contenu de son site. Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites Internet, LOPC-BW ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'existence de ces autres sites Internet et de leur contenus.
L'OPC-BW apporte le plus grand soin à la mise à jour de son site internet. Il ne peut cependant jamais être exclu qu'une quelconque information ne soit plus pleinement conforme à la réalité. L'utilisateur est conscient que l'information, notamment sur les produits et services offerts, est susceptible d'être modifiée sans avis préalable.
3. Droit de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux noms d'entreprises, de services ou de produits, aux logos, à la charte graphique de l'OPC-BW, aux contenus et à tout autre élément figurant sur le présent site sont la propriété exclusive de l'OPC-BW et de ses ayants droit. Notamment marques ou titres, logos, appellations et slogans et chartes graphiques des services de l'OPC-BW.
Les photos et illustrations sont également sa propriété exclusive ou celles des banques d'images www.fotolia.com ou www.i-stock.fr. et des auteurs de ces clichés. L'OPC-BW et leurs propriétaires ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables de l'utilisation frauduleuse des photos de ces banques d'images, en dehors des conditions de contrat qui les lient à ces dernières.
Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins, l'internaute a le droit de télécharger et de reproduire gratuitement les informations figurant sur le site de l'OPC-BW exclusivement pour son usage strictement privé et à condition d'en mentionner la source.
L'utilisateur s'engage également à ne pas enlever les mentions spécifiques précisées, le cas échéant, par le gestionnaire du site et à ne pas contourner les dispositifs techniques de protection des documents, tels que les restrictions à l'impression ou au téléchargement.
Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public à des fins commerciales ou publicitaires, location ou autres exploitations, contre rémunération, toute modification de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdit, sauf accord préalable et écrit de l'OPC-BW et de ses ayants droit.
Tout usage du logo, de la charte graphique ou de signe y ressemblant, ainsi que la dénomination sociale, est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit de l'OPC-BW. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales auprès des tribunaux compétents.
4. Respect de la vie privée et protection des données à caractère personnel
Les données manuscrites ou numériques communiquées par l'internaute, via le site de l'OPC-BW, par e-mail ou par courrier postal, sont reprises dans les fichiers de l'OPC-BW et servent uniquement à répondre à sa demande d'information. Elles ne seront utilisées que dans le but d'avertir l'internaute des informations correspondant à sa demande.
Conformément à la réglementation européenne de la General Data Protection Regulation (GRDP) entrant en vigueur au 1e mai 2018, toute adresse et information communiquées entraîne l'accord explicite de l'internaute auteur et propriétaire de ces données, de leurs conservations et de leurs utilisations par l'OPC-BW aux fins ci-dessus exposées.
Le contenu de la base de données est protégé par le droit sui généris qui autorise le propriétaire à interdire toute extraction ou réutilisation de tout ou partie de ce contenu.
5. Modalités de contact
Conformément à la loi du 8 décembre 1992, relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, l'internaute a le droit de consulter et, si nécessaire, de faire rectifier les données en question.
Pour ce faire, il lui revient de prendre contact avec :
Opération Carrière - OPC Brabant Wallon
C/O Rotary Club de
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Opération Carrière - OPC Brabant Wallon
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